Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSALON VOTRE CONFORT C'EST NOTRE METIER!
EUROLOT DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3297194
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
DECOSALON VOTRE CONFORT C\'EST NOTRE METIER! de EUROLOT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DECOSALON VOTRE CONFORT C'EST NOTRE METIER!

Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROLOT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOSALON VOTRE CONFORT C'EST NOTRE METIER! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROLOT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 5 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 666 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN domicilié(e) 705 rue St Hilaire, CS 500001,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France.

La marque DECOSALON VOTRE CONFORT C'EST NOTRE METIER! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSALON VOTRE CONFORT C'EST NOTRE METIER! est expirée depuis le 8 juin 2014.

EUROLOT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : « DECOSALON »


EUROLOT DEVELOPPEMENT SARL - 5 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 407666866


EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN - 705 rue St Hilaire, CS 500001,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Sofas ; canapés ; fauteuils ; divans ; coussins ; meubles ; pans de boiserie pour meubles ; chaises (sièges) ; chaises longues ; coffrets (meubles) ; commodes ; dessertes ; étagères ; appliques murales décoratives (non en matières textiles) ; armoires ; bancs ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; buffets ; buffets roulants ; meubles de bureaux ; cadres ; garnitures de meubles non métalliques ; miroirs ; plateaux de tables ; porte-livres ; porte-revues ; portemanteaux ; porte de meubles ; présentoirs ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur pour fenêtre ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; vaisseliers ; vitrines. Tapis. Lampes d'éclairage ; globes de lampes ; manchons de lampes ; suspensions de lampes ; lampions ; verres de lampes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.